Association des techniciens Territoriaux de France
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L'assurance
Le Contrat d'assurance
Selon les obligations arrêtées en assemblée générale à Marseille en 1998, l'assurance groupe de la SMACL fait partie intégrante de la cotisation globale ATTF. La cotisation ne peut être diminuée de la prime d'assurance.
Selon les obligations arrêtées en assemblée générale à Marseille en 1998, l'assurance groupe de la SMACL fait partie intégrante de la cotisation globale ATTF. La cotisation ne peut être diminuée de la prime d'assurance.
En cas de Sinistre ...
Procédure à suivre en cas de sinistre, qui contacter, ...
Bilan de dix années de contrat avec la SMAC
Observation des déclarations reçues par la SMACL dans le cadre du contrat groupe n° 75801/S souscrit par l'Association des Techniciens Territoriaux de France (A.T.T.F.) au profit de ses adhérents, entre le 18/10/1997, date de prise d'effet du contrat, et le 31/12/2007.
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