http://www.attf.asso.fr L'actualité du site des Techniciens Territoriaux de France : les rendez-vous techniques, offres d'emploi, textes officiels fr Copyright ATTF http://www.attf.asso.fr/images/SIT_ATTF_fo_logo_RSS.gif http://www.attf.asso.fr ATTF http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/82/69-actualites.htm Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault annonce l'ouverture d'un concours externe, un concours interne et un troisième concours de technicien supérieur territorial, en convention avec les centres de gestion de l'Aude, de l'Aveyron, de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, du Gard, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, des Deux-Sèvres, du Tarn et de la Vienne, au titre de l'année 2010, dans la spécialité «bâtiments, génie civil». Thu, 18 Mar 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/82/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/83/69-actualites.htm Paru au JO Semaine du 8 au 12 mars 2010 Sélection de textes publiés au JO intéressant les collectivités locales et les associations. Lire la suite   Les réponses ministérielles Semaine du 22 au 26 février 2010 Sélection de réponses ministérielles à des questions parlementaires intéressant les collectivités locales et les associations. Lire la suite Les réponses de la jurisprudence Semaine du 8 au 12 mars 2010 Sélection de décisions de justice intéressant les collectivités locales et les associations. Lire la suite   Dons et legs : les collectivités liées à vie ? Conseil d'État , 8 janvier 2010, N° 322389 Une commune, ayant accepté un legs, peut-elle s'affranchir unilatéralement des charges grevant le bien légué ? Lire la suite   La prise illégale d'intérêt Sars-et-Rosières (59) et Lille le 24 mars et Bailleul (59) le 25 mars 2010 Réunion d'information organisée par l'Association des Maires du Nord avec le concours de l'Observatoire Smacl. Programme et inscription   Les articles ci-dessus sont disponibles gratuitement une semaine après leur publication. Au-delà de ce délai, ils sont accessibles aux sociétaires de Smacl Assurances et aux adhérents de Smacl Santé authentifiés. Thu, 18 Mar 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/83/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/50/26-congres-regionaux.htm Notre congrès aura lieu le 25 mars à GONFREVILLE L'ORCHER, dans la banlieu du HAVRE ou nous aurons une vingtaine de stands.   Le thème technique sera bassé autour des ENR avec un petit exposé d'un collègue du service ENERGIE de chez nous sur l'implication des municipalités dans la volonté de programmer des ENR dans les budgets, suivi de la présentation du grand stade du HAVRE, qui sera le premier stade de France à energie positive, puis de la visite des installations de la piscine de Gonfreville qui est alimentée sur un réseau de chauffage urbain par une chaufferie bois.   Les conjoints iront visiter les jardins suspendus (le nouveau complexe des espaces verts de la ville du HAVRE), puis repas face à la mer. Le Président région Normandie Christian Germond Wed, 03 Mar 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/50/26-congres-regionaux.htm Congrès régional http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/81/69-actualites.htm Un arrêté du centre de gestion de la Vienne annonce l’organisation d’un concours externe, interne et de troisième voie sur épreuves pour l’accès au cadre d’emplois des techniciens supérieurs territoriaux dans la spécialité « informatique et systèmes d’information » pour les départements de la Vienne, de la Haute-Vienne, de l’Aude, des Landes, de l’Hérault, de la Dordogne, de la Corrèze, du Tarn, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres. Sun, 28 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/81/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/80/69-actualites.htm Un arrêté du centre de gestion des Pyrénées Atlantiques annonce l’organisation d’un concours externe, un concours interne et de troisième voie de technicien supérieur territorial – spécialité « prévention et gestion des risques, hygiène », en convention avec les centres de gestion de l’Aude (11), de la Charente (16), de la Corrèze (19), de la Dordogne (24), de la Haute-Garonne (31), de la Gironde (33), de l’Hérault (34), de Lot-et-Garonne (47), des Landes (40), des Hautes-Pyrénées (65), des Deux-Sèvres (79), du Tarn (81) et de la Vienne (86). Sun, 28 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/80/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/79/69-actualites.htm Un arrêté du centre de gestion des Landes annonce l’ouverture des concours externe, interne et d’un troisième concours de technicien supérieur territorial dans la spécialité « ingénierie, gestion technique », en convention avec les centres de gestion de la Charente, de la Dordogne, de l’Aude, de la Gironde, des Deux-Sèvres, du Gard, de l’Hérault, de la Haute-Garonne, de la Corrèze, de la Haute-Vienne, de la Vienne et du Tarn, au titre de l’année 2010. Sun, 28 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/79/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/78/69-actualites.htm Un arrêté annonce l'ouverture d'un concours externe, un concours interne et un troisième concours sur épreuves pour l'accès au cadre d'emplois des techniciens supérieur territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique du Tarn en convention avec les centres de gestion de la Gironde, de l'Hérault, de l'Aude, des Deux-Sèvres et des Landes. Les épreuves d'admissibilité se dérouleront les 15 et 16 septembre 2010, à Albi. Voir l'arrêté Tue, 23 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/78/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/76/69-actualites.htm Un arrêté du 3 février 2010 ouvre 3 concours (externe, interne, 3ème voie) de recrutement de techniciens territoriaux, spécialité « infrastructures et réseaux » par le centre de gestion de la Haute Garonne. - Epreuves écrites les 15 et 16 septembre 2010 - retrait des dossiers de candidature du 13 avril au 12 mai 2010 - date limite de dépôt des dossiers: le 20 mai 2010 - pré inscription en ligne sur http://www.cdg31/ - nombre de postes: externe : 49, interne : 25, 3ème voie : 5.  Voir le texte Tue, 23 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/76/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/77/69-actualites.htm Un arrêté annonce l'ouverture de concours de recrutement de techniciens supérieurs territoriaux par le centre de gestion des Bouches - du - Rhône. Les épreuves écrites d'admissibilité se dérouleront les 15 et 16 septembre 2010. Le nombre total de postes ouverts aux concours de technicien supérieur territorial est de 58. Voir l'arrêté Sun, 21 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/77/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/66/69-actualites.htm Lu pour vous dans "La lettre du Cadre " du 01 février 2010 En fin d'année dernière, un décret a modifié le régime indemnitaire de la filière technique de l'État. Cette modification, applicable à la fonction publique territoriale, est en réalité une réforme à minima, dont les conséquences seront faibles sur la feuille de paye. Tue, 02 Feb 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/66/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/60/69-actualites.htm Un arrêté annonce l'ouverture de concours de recrutement de techniciens territoriaux par le centre de gestion de la Guyane. Les dossiers peuvent être retirés du 1er au 19 mars, et doivent être rendus au plus tard le 31 mars. Tue, 19 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/60/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61/69-actualites.htm   Un arrêté annonce l'ouverture d'un concours de recrutement de techniciens territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Martinique. 97 postes sont répartis sur six spécialités. Le retrait et dépôt de dossiers aura lieu du lundi 1er mars 2010 au jeudi 1er avril 2010 inclus.   Un arrêté annonce l'ouverture de concours interne, externe et un troisième concours de technicien supérieur territorial par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, en convention avec les centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher, du Loiret, de Seine-et-Marne et de la grande couronne de la région Ile-de-France, au titre de l'année 2010 dans 8 spécialités. Les demandes de dossiers d'inscription sont à adresser au centre interdépartemental de gestion de la petite couronne au plus tard le 12 mai 2010, et les inscriptions seront closes au 20 mai 2010. Tue, 19 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/61/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62/69-actualites.htm   Un arrêté annonce l'ouverture d'un concours externe d'ingénieur territorial par le centre de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, en convention avec les centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher, du Loiret, de Seine-et-Marne et de la grande couronne de la région Ile-de-France, au titre de l'année 2010 dans cinq spécialités. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'au 14 avril et doivent être rendus au plus tard le 22 avril. Tue, 19 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/62/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/56/69-actualites.htm Un arrêté annonce l'ouverture de concours interne, externe et un troisième concours de technicien supérieur territorial par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, en convention avec les centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher, du Loiret, de Seine-et-Marne et de la grande couronne de la région Ile-de-France, au titre de l'année 2010 dans 8 spécialités. Les demandes de dossiers d'inscription sont à adresser au centre interdépartemental de gestion de la petite couronne au plus tard le 12 mai 2010, et les inscriptions seront closes au 20 mai 2010. Wed, 13 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/56/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/42/26-congres-regionaux.htm   Je vous informe, que le 39ème Congrès de la Région Lorraine, se déroulera les 26 et 27 mars 2010 à Nancy. Le thème technique portera sur le plan de déplacement urbain avec l'ouverture d'une 2ème ligne de tramway.   Nancy est célèbre dans le monde entier pour son ensemble architectural inscrit au patrimoine mondial de l ‘Humanité par l'UNESCO depuis 1983 (la place Stanislas, la place de la Carrière et la place d'Alliance). Entièrement rénovée, embellie et piétonne, la place Stanislas est considérée comme une des plus belles places du monde. Les travaux d'embellissement de la place se sont achevés en mai 2005 et chacun peut profiter pleinement de toute l'harmonie de ce joyau architectural du XVIIIe siècle. Plus que jamais lieu de convivialité et de fête, pour les petits comme pour les plus grands, la place a retrouvé,  deux siècles et demi après son inauguration, tout son éclat d'origine. Nancy enchante également par la richesse de ses musées, ses monuments du Moyen-âge au XXème siècle,  en passant par l'Art Nouveau. Nancy est aussi une ville gourmande. Des spécialités ou produits locaux ont fait sa réputation, tout le monde connaît la bergamote et le macaron, la quiche et les mirabelles, bien sûr, mais il faut découvrir et goûter aussi de nombreuses recettes régionales, souvent accompagnées d'histoire et d'anecdotes qui ajoutent encore à leur saveur. C'est une ville d'art et de culture vivante, de dimension nationale, avec un opéra, un ballet, un orchestre symphonique et lyrique, un centre dramatique. Elle accueille 45 000 étudiants et chercheurs pour trois universités. C'est une ville séduisante et dynamique au sein d'une agglomération de 330 000 habitants en plein essor, une ville verte qui s'investit dans l'environnement durable, qui évolue en permanence. En bref, c'est une étape pour tous, tous les âges et tous les publics : culture, patrimoine, promenades, musées, sciences et botanique, art de vivre, gastronomie, Nancy répond à toutes les envies. A bientôt, Liliane BITON Co-présidente ATTF Lorraine   Toutes les infos utiles sur notre blog Thu, 07 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/42/26-congres-regionaux.htm Congrès régional http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/43/26-congres-regionaux.htm   Eric HOULLEY, Maire de la Ville LURE, Conseiller régional de Franche-Comté, Président du Syndicat Mixte du Pays des Vosges Saônoises, accueille le 41è Congrès ATTF de la section franc-comtoise les 30 avril et 1er mai  2010.   LURE est sous préfecture de Haute Saône,  située aux portes du Parc régional des Vosges du Sud, elle est à la croisée des voies de communication entre la Champagne, la Lorraine et l'Alsace.   LURE apparaît dans l'Histoire en 613 avec la construction d'une abbaye bénédictine par Saint-Desle ;  jadis enclavée dans le comté de Bourgogne, LURE ne devint française qu'en 1674  lors de la conquête de la Franche-Comté par Louis XIV.   LURE a vu naître Georges Colomb, plus connu sous le nom de Christophe, l'auteur des célèbres bandes dessinées de la Famille Fenouillard ou du Sapeur Camember. Ce dernier est célébré tous les 29 février par de nombreuses animations.   Michel JULIARD président fondateur, Jean-Claude GRIVET, président régional, Gilles MERCIER, coordinateur du congrès, Mustapha CHAOUCHE et Lise DIDIER, responsables des Services Techniques Lurons , l'ensemble des membres du Bureau régional et leurs conjoints co-organisateurs vous invitent à participer au 41è congrès ATTF de Franche-Comté dont le programme comprendra notamment :  Une table ronde entre élus et techniciens sur la conception d'un Eco-Quartier  Un atelier sur l'éclairage de nos cités et bâtiments  Une exposition de partenaires professionnels au Gymnase  Un programme découverte des charmes de LURE et de ses environs   Site ATTF de Franche Comté : http://www.attf-franchecomte.fr/ Site officiel de la ville de Lure : http://www.lure.fr/ Communauté de Communes du Pays de Lure : http://www.pays-de-lure.fr/ Office du tourisme de la région de Lure :  http://www.office-tourisme-lure.com/   Contacts : Jean-Claude GRIVET, président régional ATTF = tel 03 81 87 80 42 jean-claude.grivet@besancon.fr Alfred BERNHARD, trésorier régional = alfred.bernhard@orange.fr   Wed, 06 Jan 2010 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/43/26-congres-regionaux.htm Congrès régional http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/55/69-actualites.htm Certaines actions environnementales en faveur du transport (pour vos services techniques, transports en commun ou collecte de déchets) sont en réflexion ou doivent être évoquées en conseil ou commission.   Le biodiesel Diester - produit en France - est consommé par l'ensemble des véhicules diesel de « Mr Tout le monde » depuis de nombreuses années. De son utilisation banalisée dans le gazole (7%) à un taux d'incorporation optimal et exemplaire (30%), il n'y a qu'un simple pas à franchir pour des flottes de collectivités locales et territoriales disposant de leur propre cuve carburant.   L'ATTF et Partenaires Diester, unique association nationale regroupant les collectivités utilisatrices du biodiesel à haute teneur, se sont officiellement rapprochés depuis juillet 2009 pour développer un partenariat technique et faire davantage connaître la solution Diester 30%, simple de mise en place et efficace d'un point de vue environnemental.   Le mercredi 9 décembre 2009 sur le circuit d'Albi, une douzaine de représentants des collectivités de Midi-Pyrénées et du Languedoc-Roussillon ont découvert les atouts du Diester 30% pour leur flotte à l'invitation de Gaël PETTON, Directeur de Partenaires Diester. Ils ont ainsi pu vivre une double découverte : les atouts au quotidien de l'énergie renouvelable Diester pour leurs véhicules diesel et une sensation unique alliant performance sportive et respect de l'environnement en conduisant les voitures de course Diester Cup sur circuit.   Une prochaine étape de sensibilisation, cette fois-ci nationale, est proposée à l'ensemble des adhérents de l'ATTF : le 15 mars 2010 sur Paris notre structure sera associée à la 1ère journée nationale technique du Diester 30% organisée par Partenaires Diester. Une excellente occasion de pouvoir appréhender dans sa globalité l'utilisation de cette énergie renouvelable dans votre flotte de collectivité : pensez-y !!!   Plus d'infos : http://www.partenaires-diester.com/     Thu, 31 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/55/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/54/69-actualites.htm La Gazette des Communes vient de publier le calendrier des concours et examens pour 2010 et 2011. Le document pdf rassemble ceux qui concernent les techniciens et ingénieur pour 2010. Pour les autres filières, je vous invite à consulter le site. Thu, 10 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/54/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/8/31-le-territorial.htm Une femme, un projet : La dame aux jardins Technique : Le cercle vertueux de l'énergie Les transports collectifs, leviers d'une croissance respectueuse de l'environnement Une voirie pour tous Pour une lumière propre L'indicateur Lacroix du Maire et des collectivités Thu, 03 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/8/31-le-territorial.htm Le Territorial http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/39/62-communiques.htm Les seuils applicables pour les procédures de passation des marchés passés en application des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE viennent d'être modifiés par le Règlement CE N°1177/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 publié au Journal Officiel de l'Union Européenne du 1 décembre 2009.   Ainsi les seuils du Code des marchés publics et de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005  seront : -Pour les marchés de travaux : 4 845 000 € H.T. ; -Pour les marchés de fournitures et de services : 193 000 € H.T. ; -Pour les marchés de fournitures et de services des opérateurs de réseaux : 387 000 € H.T.   Ces seuils sont directement applicables en droit interne et s'appliqueront aux marchés pour lesquels un avis sera envoyé ou une consultation engagée à partir du 1er janvier 2010.   Le MINEFE a annoncé qu'il adoptera prochainement un décret modifiant les seuils dans les différents textes concernés (C.M.P, ordonnance...). Thu, 03 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/39/62-communiques.htm Communiqué http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/36/74-newsletter.htm Sat, 07 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/36/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/35/62-communiques.htm   A vous de jouer ! Désormais les cartes sont distribuées la « famille » des CCAG est complète ! Mais attention le temps vous est compté... Entrée en vigueur dans un mois !    Les trois arrêtés sont publiés au JO du 16 octobre 2009 : Le CCAG-PI : Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles abrogeant le décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978, http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091016&numTexte=13&pageDebut=16958&pageFin=16972   Le CCAG-TIC : Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication, http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091016&numTexte=14&pageDebut=16972&pageFin=16989   Le CCAG-MI : Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels abrogeant le décret n° 80-809 du 14 octobre 1980. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091016&numTexte=12&pageDebut=16946&pageFin=16958   Ces trois nouveaux CCAG entrent en vigueur un mois après leur publication... soit le mardi 17 novembre 2009.  Tout comme les CCAG-FCS et CCAG-Travaux, ils ne sont applicables qu'aux marchés qui s'y réfèrent.   Petite précision :  Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication avant cette date demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du cahier des clauses administratives générales auquel ils se réfèrent. Tue, 20 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/35/62-communiques.htm Communiqué http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/9/31-le-territorial.htm CONGRES ET ASSISES DE LYON Les colloques (Plan climat | L'évolution climatique) Les ateliers Nos partenariats (DICT.fr, DIESTER, EDF Collectivités) Assemblée générale Sun, 18 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/9/31-le-territorial.htm Le Territorial http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/47/69-actualites.htm Le site de la Gazette vous propose un calendrier de tous les examens et concours de la filière technique (et des autres filières !)   Pour le consulter, suivez le guide !   BONNE CHANCE ! Tue, 13 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/47/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/33/74-newsletter.htm Tue, 06 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/33/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/13/26-congres-regionaux.htm Je vous informe, que le 40 ème Congrès de la Région Bourgogne, se déroulera les 28 et 29 mai 2010 à PARAY-LE-MONIAL (71 Saône et Loire), nous réfléchissons actuellement sur le thème technique.   Paray-le Monial, cité millénaire est nichée au coeur de la campagne charolaise, dans un paysage de collines verdoyantes oû tout concourt à produire 1 herbe abondante et d'excellente qualité; la grande richesse est l'élevage, le berceau de la race charolaise, le célèbre ''boeuf  blanc'' qui a envahi les prairies du monde entier.....(même en Limousin et en pays de Montbéliard...)   C'est un lieu de pèlèrinage mondialement renommé... La cité est riche d'un patrimoine bien préservé. La Basilique du sacré Coeur construite entre 1090 et 1109, dans les styles des églises romanes Clunisienne, frappe par sa simplicité.   Cette ville de 9850 habitants, est située en bourgogne du sud à : 180 km de DIJON, 75km de MACON, 140km de LYON.   En Bourgogne.....vous voyez chers collègues , il n'y a pas que.......... des vins reconnus et réputés !!!.   Amicalement.   Jean-Luc MAIRE Président ATTF Bourgogne Tue, 06 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_AGENDA_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/13/26-congres-regionaux.htm Congrès régional http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/32/62-communiques.htm A été publié au JO du 1er octobre 2009, l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux.   Le CCAG Travaux avait plus de 30 ans et cet arrêté refond et intègre de nombreuses évolutions.   Il définit les termes importants comme notamment la notion de maître d'ouvrage et intègre celle de pouvoir adjudicateur. Il est en cohérence avec les dispositions du Code des marchés publics 2006-2008, il prend en compte la dématérialisation des procédures et introduit la possibilité des échanges dématérialisés et la nécessité de respecter les prescriptions législatives et réglementaires en matière d'environnement.   Par contre, soulagement : l'arrêté prévoit un délai de trois mois, à compter de sa publication, pour l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions. De quoi passer les fêtes de fin d'année en toute sérénité !   Le décret n° 77-87 du 21 janvier 1976 instituant l'ancien CCAG est abrogé. Bien sûr, les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication avant le 2 janvier 2010, demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du CCAG de 1976.   A l'instar du CCAG-FCS, rappelons toutefois que ce CCAG Travaux, texte de référence pour les marchés publics de travaux n'est pas obligatoire. Il ne s'applique qu'aux marchés qui s'y référent expressément. L'acheteur public peut déroger à certaines de ces stipulations à condition de les faire figurer dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).   Enfin, les CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l'information et de la communication (TIC) devraient également être publiés prochainement.   Référence : NOR : ECEM0916617A - Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux. Fri, 02 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/32/62-communiques.htm Communiqué http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/31/74-newsletter.htm Fri, 02 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/31/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/7/31-le-territorial.htm PLANTE ET CITE : un partenaire de qualité pour les techniciens PORTRAIT de Francis Blais : comme un poisson dans l'eau LES TECHNICIENS : très recherchés en période de crise Thu, 24 Sep 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/7/31-le-territorial.htm Le Territorial http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/46/69-actualites.htm S'informer, découvrir et partager avec Edf Collectivités. Découvrez, si ce n'est déja fait, la newsletter diffusée par EDF Collectivités. Voir la News Wed, 23 Sep 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/46/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/44/69-actualites.htm Nous vous invitons à consulter la nouvelle édition de "la Gazette des primes".   Pour vous faire gagner du temps, vous pouvez consulter les primes de la filière technique en cliquant ici.   Si vous avez le temps, consultez l'ensemble du document avec les primes de fonction, les NBI ... en cliquant là ! Mais à priori, rien de nouveau ...  Bonne lecture ! Tue, 15 Sep 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/44/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/30/74-newsletter.htm Mon, 03 Aug 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/30/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/29/74-newsletter.htm Mon, 15 Jun 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/29/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/6/31-le-territorial.htm ASSISES 2009 : Programmes et fiche d'inscription VIE DE l'ASSOCIATION : Rencontres territoriales 2009 de Dublin UN OEIL SUR LES REGIONS : Guadeloupe, une nouvelle section ATTF est née Wed, 03 Jun 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/6/31-le-territorial.htm Le Territorial http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/37/69-actualites.htm Découvrez le décret no 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant le décret no 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat et l'arrêté du 20 mai 2009 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de 2009.   Pour rappel, "seuls les fonctionnaires, les magistrats et les militaires, lorsqu'ils détiennent un grade dont l'indice sommital est inférieur ou égal à la hors-échelle B, qui ont atteint depuis quatre années l'indice sommital de leur corps ou cadre d'emplois, ou qui ont atteint depuis quatre années l'indice sommital du premier grade ou d'un grade intermédiaire de leur corps ou cadre d'emplois bénéficient de la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat en 2010 au titre de la période de référence allant du 31 décembre 2005 au 31 décembre 2009. La condition de quatre années s'apprécie au 31 décembre 2009." Tue, 02 Jun 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_ACTUALITE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/37/69-actualites.htm Actualité http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/28/74-newsletter.htm Tue, 26 May 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/28/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/27/74-newsletter.htm Mon, 27 Apr 2009 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/27/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/5/31-le-territorial.htm LES ASSISES 2009 : Un nouveau temps fort pour l'ATTF  VIE DE L' ASSOCIATION :L'ATTF et l'ACTTF s'adressent à l'Elysée FORMATION : Les évolutions de la fonction publique en France et en Europe UN OEIL SUR LES RÉGIONS : Caribou Maore ! Mon, 23 Mar 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_REVUE_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/5/31-le-territorial.htm Le Territorial http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/23/7-publi-informations.htm Dans le cadre de la certification « NF Bâtiments Tertiaires-Démarche HQE® », AIRES, Association pour l'Information et la Recherche sur les Équipements de Sport et de Loisirs, l'Association HQE et CertiVéA, organisme certificateur, annoncent l'élaboration d'un nouveau Référentiel dédié aux équipements sportifs. Les salles multisports et gymnases devraient ainsi prochainement pouvoir accéder à la construction HQE certifiée NF.   Intégrer les équipements sportifs à la dynamique de construction durable est un objectif majeur pour AIRES. Ainsi, dès 2007, dans le cadre de la convention d'objectif qu'elle a conclue avec le Ministère de la Santé et des Sports, l'Association s'est mise en quête de solutions opérationnelles permettant de développer et de valoriser la Haute Qualité Environnementale sur ce secteur.   En effet, face aux nouveaux enjeux environnementaux, énergétiques, économiques..., la démarche HQE® constitue une réponse multicritère reconnue. Un grand nombre d'acteurs s'y est déjà engagé au travers de diverses opérations certifiées « NF démarche HQE® », certifications gérées par des organismes mandatés par l'Association HQE et attestant du respect, par le maître d'ouvrage, des 14 cibles constitutives de la démarche.   La certification « NF Bâtiments Tertiaires-Démarche HQE® », gérée et délivrée par CertiVéA, s'applique déjà ainsi aux ouvrages du secteur tertiaire : bureaux, établissements scolaires, établissements de santé, plateformes logistiques, bâtiments de commerce et d'hôtellerie.   AIRES et l'Association HQE se sont ainsi rapprochées de CertiVéA pour développer, dans le cadre de cette certification, un Référentiel spécifique aux bâtiments sportifs, élaborés par familles d'équipements. Le Ministère de la Santé et des sports soutient financièrement cette initiative et s'implique dans cette démarche, ainsi que les principaux acteurs du secteur, experts issus des différents métiers et organisations concernés.   Tous se réuniront régulièrement en groupes de travail pour élaborer un outil en phase avec les pratiques courantes, les attentes, les possibilités techniques... Le nouveau Référentiel de certification « NF Equipements sportifs Démarche HQE® » devrait ainsi être disponible fin 2009 et couvrira, dans un premier temps, le champ des Salles multisports. Une réflexion est parallèlement menée sur les piscines et les centres aquatiques pour une extension du champ du Référentiel courant 2010.   Contact presse : Le bonheur est dans la Com Ingrid Launay Tél. / Fax : 01 43 83 53 32 Email : launay@bcomrp.com   Association AIRES L'Association pour l'Information et la Recherche sur les Equipements de Sport et de Loisirs a pour vocation de permettre à tous ceux qui sont concernés par les lieux de pratique sportive de se rencontrer, échanger, faire des propositions, mobiliser, faire de la veille, repérer des projets et actions intéressants pour en tirer des enseignements et les mutualiser. AIRES est un lieu de réflexion d'intérêt général pour progresser ensemble, lié au ministère chargé des Sports par une convention d'objectifs. Toutes les familles d'acteurs, des maîtres d'ouvrage aux utilisateurs, y sont représentées. AIRES peut donc mettre autour de la table toutes les parties prenantes aux questions abordées, de façon à faire émerger des réponses fruits de l'expression de l'intelligence collective. www.aires.asso.fr   Association HQE Créée en 1996, l'Association HQE fédère les organismes publics ou collectifs représentant l'ensemble des acteurs de la construction afin de développer des bâtiments sains et confortables dont les impacts sur l'environnement, évalués sur l'ensemble du cycle de vie, sont les plus maîtrisés possible. Ses 82 membres sont regroupés au sein de six collèges : maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre, entreprises et industriels, expertise, conseil et soutien et créé en 2008 celui des usagers. Reconnue d'utilité publique depuis janvier 2004, l'Association HQE a deux missions essentielles : faire progresser la démarche HQE® et en assurer la promotion et la reconnaissance. www.assohqe.org   CertiVéa Créé en 2006 par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) dont il est une filiale, CertiVéA accompagne, par la certification, les démarches d'amélioration de la performance des acteurs de la construction. Entité neutre et indépendante, CertiVéA met ainsi à la disposition des maîtres d'oeuvre et d'ouvrages, publics et privés, dans le résidentiel et dans le tertiaire, dans le neuf et dans la rénovation lourde, un pôle d'expertise et de services spécifiquement dédiés à la qualité des compétences des acteurs (managériale, relation clients...) ou à la qualité des bâtiments (environnementale, énergétique...). CertiVéA gère et délivre aujourd'hui plusieurs certifications et labels : MPRO Architecte, Qualiprom, Qualimo, Qualirésidences, NF Etudes Thermiques®, NF Bâtiments Tertiaires associée à Démarche HQE® et/ou BBC-Effinergie, le label Haute Performance Energétique pour les bâtiments tertiaires et CSTB Compétences®. Sun, 22 Feb 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/23/7-publi-informations.htm Publi-information http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/22/62-communiques.htm   La loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés annoncée depuis quelques mois vient de paraître au J.O. du 18 février 2009. Elle amende un certain nombre de dispositions concernant la commande publique.   - article 10 : Modification des articles L. 2122-22, L. 3221-11, L. 4231-8 et L. 2122-21-1, L. 3221-11-1, L. 4231-8-1 du code général des collectivités territoriales, relatifs aux délégations des assemblées délibérantes à l'exécutif en matière de marchés publics. Désormais le représentant du pouvoir adjudicateur peut être autorisé par l'organe délibérant à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures de passation. La délégation peut donc désormais être accordée pour tous les marchés, quel que soit leur montant. Les avenants sont aussi concernés quels que soient leurs montants.   - article 11 : « Dans un délai de six mois le Gouvernement adresse au Parlement un rapport étudiant les solutions les plus adéquates pour permettre un accès aussi simple que possible aux avis d'appel public à la concurrence pour les entreprises candidates tout en assurant la plus grande sécurité juridique possible aux acheteurs publics. L'étude d'impact évalue tout particulièrement les inconvénients que pourraient présenter pour la presse les réformes envisagées. » Le seuil de 90 000 € ne viendrait-il pas à être supprimé ? Affaire à suivre...   - article 25 : Possibilité d'extension par avenant de la durée des délégations de service public consenties en application de l'article L. 122-4 du code de la voirie.   - article 33 : Par décision n° 2009-575 DC du 12 février 2009, le conseil d'état invalide l'article 33 qui prévoyait la possibilité pour le gouvernement d'adopter par ordonnance un code de la commande publique. - article 36 : Modification du second alinéa de l'article 8 de la loi n° 95-127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations de service public : L'article 8 prévoyait que tout projet d'avenant à un marché entraînant une augmentation du montant global supérieure à 5 % est soumis pour avis à la commission d'appel d'offres. La loi précise que ces dispositions ne sont pas applicables lorsque ces avenants concernent les marchés conclus par l'État, un établissement public de santé ou un établissement public social ou médico-social ; la commission d'appel d'offres ayant disparu pour ces organismes (voir en ce sens les décrets de décembre 2008).   Loi n° 2009-179 du 17 février 2009  - J.O. n°0041 du 18 février 2009 page 2841 Thu, 19 Feb 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/22/62-communiques.htm Communiqué http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/21/74-newsletter.htm Tue, 03 Feb 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/21/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/18/74-newsletter.htm Wed, 21 Jan 2009 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/18/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/11/7-publi-informations.htm Une plate-forme de seulement 24x13 mètres, plus de 15 sports à pratiquer en accès libre ou avec un " coach " : foot, basket, hand, volley, badminton, tennis-ballon, roller-basket... Un système modulaire et évolutif A partir d'une surface optimisée, un Multisports Color'ado donne accès à une impressionnante variété d'activités, tout en laissant une grande liberté pour l'implantation. Et ensuite, année après année, tout reste possible. Un véritable pôle d'attractions : Adaptable à tout environnement (urbain ou en pleine nature), Color'ado Multisports offre un espace dédié à l'activité sportive ou de loisir, et ce désormais 365 jours par an grâce à la nouveauté : le Multisports couvert ! Le nouveau Multisports couvert Color'ado : tous les avantages du plein air sans ses inconvénients ! une qualité de jeu optimale : la couverture translucide assure un éclairage et une ventilation naturels une intégration parfaite à tous les environnements grâce à un design exclusif (modèle déposé) un principe de construction qui combine charpente acier-aluminium et membrane textile tendue un concept modulaire et évolutif permettant par exemple l'installation de la couverture dans un deuxième temps Un lieu de rencontre idéal L'action favorise l'échange. Convivialité, plaisir d'être ensemble. les nouveaux Color'ado sont plébiscités par les pré-ados et ados, filles et garçons. Et quand ils aiment, ils respectent ! Un investissement durable ! " Le meilleur investissement est celui qui ne génère aucun frais de fonctionnement " nous disent les responsables des collectivités. Color'ado allie coût initial très compétitif, longévité et frais de fonctionnement négligeables. En plus, Color'ado constitue une réponse intelligente en matière de développement durable. En effet, opter pour la qualité, c'est dès l'origine faire le choix de matériaux qui répondent aux normes en vigueur et qui durent véritablement très longtemps. C'est aussi cela le bon réflexe " développement durable " ! Une résistance exceptionnelle Impact des ballons, coups de pied : il en faut du caractère pour y résister ! HUSSON International a développé un système exclusif de panneaux, à partir d'un cadre acier extrêmement rigide et un remplissage en fers ronds pleins. Contact : HUSSON International www.husson-co.fr Mon, 22 Dec 2008 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/11/7-publi-informations.htm Publi-information http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/4/62-communiques.htm Deux décrets sont en effet parus au JO, samedi 20 décembre 2008 : - l'un pour appliquer le relèvement du seuil de dispense d'obligation de mise en concurrence et de publicité, qui passe de 4.000 euros à 20.000 euros; - l'autre pour relever les seuils dits «communautaires» de passation de marchés pour les marchés de travaux sans notification à la Commission européenne, qui passent eux de 206.000 euros à 5,15 millions d'euros. Cependant, le seuil de publicité à 90.000 euros, au-delà duquel les marchés publics doivent faire l'objet de mesures de publicité, n'est pas, lui, supprimé. Ce texte prévoit aussi qu'il peut-être lui-même «modifié par décret». Par ailleurs, le décret n°2008-1356 prévoit que le délai global de paiement d'un marché public, jusqu'ici fixé à 45 jours pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, ne pourra excéder (mandatement compris): - 40 jours à compter du 1er janvier 2009; - 35 jours à compter du 1er janvier 2010; - 30 à compter du 1er juillet 2010. Décret n° 2008-1356 du 19 décembre 2008 - J.O. du 20 décembre 2008, relèvement de certains seuils du code des marchés publics Décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 - J.O. du 20 décembre 2008, plan de relance économique dans les marchés publics Sat, 20 Dec 2008 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/4/62-communiques.htm Communiqué http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/10/37-textes-officiels.htm Décret portant modification de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale Sat, 13 Dec 2008 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/10/37-textes-officiels.htm Texte officiel http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/15/74-newsletter.htm Tue, 02 Dec 2008 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/15/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/14/74-newsletter.htm Mon, 03 Nov 2008 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/14/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/12/74-newsletter.htm Wed, 01 Oct 2008 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/12/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/16/74-newsletter.htm Thu, 04 Sep 2008 00:00:00 +0200 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/16/74-newsletter.htm Newsletter http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/7/37-textes-officiels.htm Décret modifiant le décret no 2002-870 du 3 mai 2002 fixantles dispositions statutaires communes applicables aux cadres d'emplois des fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale et les décrets portant statut particulier de cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B Fri, 22 Dec 2006 00:00:00 +0100 http://www.attf.asso.fr/TPL_CODE/TPL_DOCUMENT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/7/37-textes-officiels.htm Texte officiel