Association des techniciens Territoriaux de France
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Le métier de technicien
Le cadre d'emplois
Télécharger le fichier présentant le cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux .Référence : Décret n°95-29 du 10 janvier 1995 dans sa version consolidée au 28 février 2008
Statut particulier du cadre d'emplois des Techniciens Territoriaux
Télécharger Statut particulier du cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux.
(Décret n° 95-29 du 10 janvier 1995, version consolidée mise à jour le 1er janvier 2009)
Statut particulier du cadre d'emplois des Ingénieurs
Télécharger Statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux .
Conditions de recrutement...
(Décret n° 90-126 du 9 février 1990, version consolidée mise à jour le 28 février 2008)
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