• Association des Techniciens Territoriaux de France

Newsletters de l'ATTF

Le guide Gestion patrimoniale des réseaux d'assainissement vient de paraître !

Actualités de nos partenaires


Le guide Gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement (Bonnes pratiques – aspects techniques et financiers) édité par l'ASTEE vient de paraître. L'ATTF a été au nombre des partenaires pour sa réalisation. Il sera disponible sur le congrès de l’ASTEE qui se déroulera du 31 mai au 3 juin 2016 à Issy les Moulineaux (notre article de présentation).


Dans la période actuelle de rationalisation des maîtrises d’ouvrage en matière d’assainissement, en particulier du fait de la loi NOTRe, et du resserrement des budgets, le présent guide sur la gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement a pour objectif d’aider les collectivités en charge du service public de l’assainissement et du service public de gestion des eaux pluviales urbaines. Ceci afin qu’elles fixent les conditions minimales pour optimiser leurs investissements.

Il construit une méthodologie pour prioriser les travaux et appréhender au mieux ces investissements importants et nécessaires, en s’engageant dans une démarche patrimoniale.

Il présente les outils permettant d’atteindre une bonne connaissance et une bonne surveillance du réseau, afin d’élaborer un descriptif détaillé des ouvrages d’assainissement, conformément au décret 2012-97 du 27 janvier 2012. Ces investigations conduisent à choisir les méthodes nécessaires au maintien en état des infrastructures d’assainissement tout au long de leur cycle de vie, en optimisant les coûts d’acquisition, d’exploitation ou de réhabilitation et en fournissant un niveau de service performant qui répond à la fois, aux besoins, en cohérence avec l’évolution des attentes des usagers, des technologies disponibles et du cadre règlementaire.

Il traite des objectifs de la gestion patrimoniale en assainissement, rappelle le cadre règlementaire, décrit la démarche de gestion patrimoniale et aborde les dimensions économique, financière et organisationnelle de cette gestion patrimoniale.

Ce document est dès à présent téléchargeable sur le site de l’ASTEE en cliquant ici

Et retrouvez toute l'actualité de l'ASTEE sur http://www.astee.org/


Extrait de La Lettre d'information de l'ATTF - N° 24


Vous abonner à nos lettres d'information

L'alerte emploi (exemple)
La lettre ATTF (exemple)